▷ Impôts 2ème Bureau (Conservation Des Hypothèques), Draguignan
Les archives de la conservation des hypothèques, source d'histoire économique et sociale - Persée
Untitled
L'Occupation italienne - Chapitre I. L'occupation limitée (juin 1940-novembre 1942) - Presses universitaires de Rennes
Untitled
N°2013/099
▷ Impôts Brigade de Vérification (Service à Compétence Départementale), Draguignan
N°2013-077
OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES
Untitled
SUR SAISIE-IMMOBILIERE
Horaires d'ouverture de Service de publicité foncière (ex-Conservation des hypothèques) de Draguignan 2, Centre administratif Les Collettes-BP 407-83008 Draguignan Cedex
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2019-133 PUBLIÉ LE 30 OCTOBRE 2019
Publicité foncière à Draguignan
Untitled
Var, les transcriptions hypothécaires sont en ligne
Untitled
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de DRAGUIGNAN B.P 273 83007 DRAGUIGNAN Cédex 04.94.60.57.00 Greffe du juge de l'exécution Service
Tutoriel Rechercher une transcription hypothécaire - Archives départementales du Var - YouTube
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN Chambre 2 - JAF Cabinet D
L'an deux mille treize et le deux mai.
FDC Draguignan Fédération départementale des chasseurs de var